Dernière mise à jour : 13 juin 2026
Les présentes Conditions Générales d'Utilisation (« CGU ») régissent votre accès et votre utilisation de HITMASTER (le « Service »), un outil assisté par intelligence artificielle qui analyse des paroles de chansons, évalue leur potentiel de succès et propose des réécritures. Le Service est édité par [OPERATOR NAME], [OPERATOR LEGAL FORM], immatriculée sous le numéro [REGISTRATION NUMBER], dont le siège social est situé [REGISTERED ADDRESS] (« nous »). En créant un compte ou en utilisant le Service, vous acceptez les présentes CGU. Si vous ne les acceptez pas, n'utilisez pas le Service.
HITMASTER vous permet de soumettre des paroles de chansons et des informations associées, et renvoie une analyse automatisée, une note de « potentiel hit » et des suggestions de réécriture générées à l'aide de modèles d'intelligence artificielle. Les notes, retours et réécritures sont des suggestions et opinions créatives produites par un logiciel. Ils ne constituent pas une prédiction de succès commercial et ne garantissent aucun résultat, classement, performance de streaming ou revenu.
Nous pouvons ajouter, modifier, suspendre ou supprimer des fonctionnalités à tout moment. Le Service est fourni de manière continue et peut évoluer.
Vous devez avoir au moins 15 ans pour utiliser le Service. Si vous êtes mineur, vous ne pouvez l'utiliser qu'avec l'accord et sous la responsabilité d'un parent ou représentant légal, qui accepte d'être lié par les présentes CGU. Vous confirmez que les informations fournies lors de votre inscription sont exactes.
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L'utilisation de certaines fonctionnalités consomme des « crédits ». Nous pouvons attribuer des crédits gratuits, notamment via notre programme de parrainage, dans le cadre duquel vous et la personne qui s'inscrit avec votre lien pouvez chacun recevoir des crédits, dans la limite que nous fixons (actuellement plafonnée à un certain nombre de récompenses de parrainage par mois). Nous pouvons modifier, limiter ou supprimer les crédits gratuits et le programme de parrainage à tout moment, et retenir ou annuler des crédits obtenus par fraude, abus ou erreur.
Des recharges de crédits payantes pourront être proposées à l'avenir via un prestataire de paiement tiers. Lorsque des fonctionnalités payantes seront lancées, les prix, taxes et modalités de paiement seront affichés avant tout achat, et toute condition d'achat supplémentaire fera partie des présentes CGU. Les crédits n'ont aucune valeur monétaire, ne sont pas transférables et ne peuvent être échangés contre de l'argent, sauf disposition légale contraire.
Si vous êtes un consommateur dans l'Union européenne, vos droits légaux — y compris tout droit de rétractation applicable aux contrats à distance — ne sont pas affectés par les présentes CGU.
« Vos Contenus » désigne les paroles, titres, noms d'artistes, notes, caractéristiques audio et tout autre élément que vous soumettez. Entre vous et nous, vous restez titulaire et responsable de Vos Contenus. Vous confirmez disposer des droits nécessaires pour les soumettre et qu'ils ne portent pas atteinte aux droits de tiers.
Vous nous accordez une licence non exclusive, mondiale et gratuite pour héberger, stocker, copier, traiter et transmettre Vos Contenus dans le seul but d'exploiter, sécuriser et vous fournir le Service — y compris en les transmettant aux sous-traitants d'IA décrits dans notre Politique de Confidentialité. Cette licence n'existe que pour vous fournir le Service et prend fin lors de la suppression de Vos Contenus, sous réserve des sauvegardes conservées pour une durée limitée ou des obligations légales de conservation.
Les analyses, notes et réécritures sont générées automatiquement et peuvent être inexactes, incomplètes, biaisées ou inadaptées à votre objectif. Les suggestions de l'IA peuvent involontairement ressembler à des œuvres existantes. Vous êtes seul responsable de vérifier tout résultat avant de l'utiliser et de vous assurer que ce que vous publiez ou exploitez ne porte pas atteinte aux droits de tiers. Nous ne garantissons pas que les résultats de l'IA soient originaux, exacts ou adaptés à un usage particulier.
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Le Service, y compris son logiciel, son design, sa marque, le nom « HITMASTER » et sa méthodologie de notation, nous appartient ou appartient à nos concédants et est protégé par les lois sur la propriété intellectuelle. Les présentes CGU ne vous transfèrent aucun de ces droits. Nous accueillons vos retours et pouvons les utiliser librement, sans obligation envers vous.
Dans la mesure permise par la loi, le Service est fourni « en l'état » et « selon disponibilité », sans garantie d'aucune sorte, expresse ou implicite. Nous ne garantissons pas que le Service sera ininterrompu, exempt d'erreurs ou sécurisé, que les notes reflètent une performance réelle, ni que les résultats de l'IA répondront à vos attentes. Rien dans les présentes CGU n'exclut une garantie légale qui ne peut être écartée, notamment la garantie légale de conformité et les règles impératives de protection des consommateurs.
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